Catégorie : Divers

LES ECONOMIES D’ENERGIE DANS LE BATIMENT (complément)

Les textes associés L’arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants liste l’ensemble des travaux visés et donne les exigences associées. L’arrêté… Read more »

LES ECONOMIES D’ENERGIE DANS LE BATIMENT

Obligation d’isolation en cas de travaux importants La loi relative à la transition énergétique pour la croissante verte (LTECV) crée, à son article 14, une obligation de mettre en œuvre… Read more »

Comment obtenir le « Bonus constructibilité »

Prévu dans la loi sur la transition énergétique, le bonus constructibilité permet de profiter d’un dépassement de gabarit pouvant atteindre 30 % lors d’une construction. Alors que ses conditions d’obtention… Read more »

La réception des travaux, étape clé de la fin de chantier

La réception est une étape décisive de l’exécution d’un marché privé de travaux. Si elle ne met pas définitivement fin au contrat, elle transfère la garde de l’ouvrage au maître… Read more »

Rappel des différentes responsabilités en cours de chantier

Petit rappel des différentes responsabilités en cours de chantier Question 1: Qui supporte la charge des dommages subis par l’ouvrage pendant l’exécution des travaux? Réponse 1: Jusqu’à la réception des travaux, le… Read more »

Les missions et les responsabilités du contrôleur technique

Dans certains cas, pour certains type de travaux, un bureau de contrôle doit être missionner, en plus des autres techniciens du bâtiment. Le bureau de contrôle, représenté par un contrôleur… Read more »

L’assurance Dommage-Ouvrage (partie 1) – Lors de la construction d’une maison individuelle

L’assurance dommages-ouvrage pour une maison individuelle est-elle obligatoire ? Cette obligation d’assurance a été instituée par la loi n° 78-12 du 4 janvier 1978. En effet, le particulier construisant pour… Read more »

Les remontées d’humidités par capillarité

Les remontées d’humidités par capillarité Définition La remontée d’humidité par capillarité, désigne le cheminement de « l’eau » dans les murs, lorsque ce dernier est en contact avec un sol humide. En… Read more »